Editeur du site
Nom de l’entreprise : SGTA
Forme juridique : SARLU
Capital social : 8000 euro
Adresse du siège social : EB gestion , plan occidental 83440 Montauroux
Numéro SIRET/SIREN: 81274805100016
TVA intracommunautaire : fr76812748051
Directeur de publication : Giraud Morgane
Hébergement du site
Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue kellermann, 59100 Roubaix, france
Téléphone : 0972101007
Contact
Adresse email : sgta.morgane@gmail.com
téléphone: 0663745877
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenues présents sur le site SGTA.fr (textes, image, graphisme , logo , icône , vidéos, etc.) est la propriété exclusive de SGTA, sauf mention contraire. Toutes reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écite préalable de SGTA
Certaines images présentes sur ce site ont été générées à l’aide d’intelligence artificielle dans un but illustratif. Elles ne représentent pas des personnes ou lieux réels, et sont utilisées uniquement à des fins de mise en valeur visuelle.
Limitations de responsabilité
SGTA ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site SGTA.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne repondant pas aux spécifications indiquées, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
Politique de Confidantialité
1.Introducation
La présente Politique de Confidentialité décrit comment SGTA (ci-après « nous » ) collecte, utilise et protège les données personnelles des utilisateurs de notre site SGTA.fr.
En utilisant notre site, vous acceptez les pratiques décrites dans cette politique. Nous nous engageons à respecter la confidentialité des informations que vous nous fournissez.
2.Données collectées
Nous collectons uniquement les données strictement nécessaires pour fournir nos services. Cela peut inclure :
Données personnelles: Nom, prénom, adresse email, numero de téléphone ( via le formulaire de contact ).
Données techniques: Adresse IP, type de navigateur, système d’exploitation, pages visitées ( via cookies et outil d’analyse)
3.Finalités de la collecte des données
Vos données personnelles sont collectées pour les finalités suivantes :
Répondre a vos demandes via notre formulaire de contact.
Fournir des devis et des informations sur nos services.
Améliorer la navigation et l’expérience utilisateur sur notre site.
Analyser le Traffic et les performances du site ( via des cookies analytique )
4.Durée de conservation des données:
Pendant 3 ans maximum pour les données collectées via le formulaire de contact, sauf obligation légale.
Les données techniques (cookies) sont conservées selon leur durée de vie ( voir la politique de Cookies)
5.Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données que nous détenons.
Droit de rectification: Vous pouvez demandez la correction de vos données la correction de vos données inexactes.
Droit de l’effacement: Vous pouvez demander la suppression de vos données, sauf obligation légale contraire.
Droit d’opposition: Vous pouvez refuser l’utilisation de vos données a des fins marketing.
Droit à la portabilité: Vous pouvez demander que vos données soient transmise à un autre responsable de traitement.
Pour exercer ces droits, contactez nous à l’adresse suivante : sgta.morgane@gmail.com
6.Partage des données
Nous ne partageons vos données personnelles avec aucun tiers, sauf dans les cas suivants:
Si cela est nécessaires pour fournir un service demandé.
Pour respecter une obligation légale ou répondre à une demande d’une autorité compétente.
7.Cookies
Pour en savoir plus sur notre utilisation des cookies et traceurs, veuillez consulter notre politique de cookies.
8.Sécurité des données
Nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles pour protéger vos données personnelles contre tout accès, modification, divulgation ou destruction non autorisés.
9.Modifications de la Politique
Cette Politique peut être mise à jour à tout moment pour refléter les évolutions légales ou techniques. Là date de la dernière mise a jour est indiquée en bas de cette page.
10.Contact
Pour toute question concernant cette politique de confidentialité ou le traitement de vos données personnelles, contactez-nous:
Email: sgta.morgane@gmail.com
Téléphone: 0663745877
Dernière mise à jour: 21/01/2025
Politique de Cookies
1.Introduction
Le site SGTA utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser le trafic. Cette politique de Cookies explique ce que sont les cookies, comment nous les utilisons et les choix dont vous disposez pour les gérer.
2.Qu’est ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte qui est déposé sur votre appareil (ordinateur, smartphone, tablette) lorsque vous visitez au site de reconnaître votre appareil et de conserver certaines informations sur vos préférences ou vos actions passées.
3.Types de cookies utilisés
Sur SGTA.fr, nous utilisons les types de cookies suivants:
Cookies essentiels :Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site et ne peuvent pas être désactivés. Exemple: mémorisation de votre session utilisateur.
Cookies analytiques: Ces cookies collectent des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent notre site (pages visitées, temps passé sur le site, etc.)Ces données nous aident à améliorer le contenu et les fonctionnalités. Exemple : Google Analytics.
Cookies de performances : Ces cookies optimisent la vitesse et les performances du site
Cookies de personnalisation:
Ces cookies permettent de personnaliser le contenu en fonction de vos préférences.
4.Gestion de cookies
Lors de votre première visite sur SGTA.fr, un bandeau vous informe de l’utilisation des cookies et vous propose d’accepter, refuser ou personnaliser leur utilisation.
5.Désactiver les cookies via votre navigateur
Vous pouvez également désactiver les cookies directement dans les paramètre de votre navigateur:
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Mozilla Firefox: Option>Vie privée et sécurité>Cookies et données.
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6.Cookies tiers
Nous utilisons certains cookies de services tiers, tel que :
Google Analytics ( analyse du Traffic )
Hébergement OVH ( cookies pour la sécurité et les performances).
Ces tiers peuvent avoir leur propre politique de confidentialité et de cookies
7.Modification de la politique
Nous nous réservons le droit à modifier cette politique de cookies à tout moment. Les mises a jour seront publiées sur cette page avec la date de révision.
8.Contact
Pour toute question relative à cette politique de cookies, contactez-nous;
Email: sgta.morgane@gmail.com
Téléphone: 0663745877
Dernière mise à jour : 21/01/2025
Mentions légales, Politique de Confidentialité, Politique de Cookies et CGU
4. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
4.1 Objet
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’utilisation du site SGTA.fr. En naviguant sur le site, vous acceptez les présentes conditions dans leur intégralité.
4.2 Accès au Site
• L’accès au site est gratuit et ouvert à tous. Toutefois, des interruptions temporaires pour maintenance peuvent survenir.
• SGTA se réserve le droit de limiter ou suspendre l’accès en cas de nécessité technique ou légale.
4.3 Propriété Intellectuelle
• Tout le contenu du site est protégé par le droit d’auteur (textes, images, logos, vidéos).
• Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation est interdite.
4.4 Utilisation du Site
• Les utilisateurs s’engagent à respecter les lois en vigueur et à ne pas nuire au bon fonctionnement du site.
• Les contenus illicites, nuisibles ou diffamatoires publiés via le formulaire de contact ou tout autre moyen sont strictement interdits.
4.5 Responsabilités
• SGTA ne peut être tenue responsable des erreurs ou omissions présentes sur le site, ni des éventuels dommages résultant de l’utilisation du site.
• Les liens hypertextes vers des sites tiers ne sont pas sous la responsabilité de SGTA.
4.6 Données Personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de Confidentialité.
4.7 Modification des CGU
SGTA peut modifier les CGU à tout moment. Ces modifications seront publiées sur cette page et prendront effet immédiatement.
4.8 Loi Applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux du siège social de SGTA seront compétents.
4.9 Contact
Pour toute question concernant les CGU, vous pouvez nous contacter :
• Email : sgta.morgane@gmail.com
• Téléphone : 0663745877
5. Conditions Générales de Vente (CGV)
5.1 Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre SGTA et ses clients pour les services proposés sur le site SGTA.fr.
5.2 Services proposés
SGTA propose des services de terrassement, de création et d’entretien de carrières équestres. Les caractéristiques détaillées des services sont décrites sur le site ou dans les devis personnalisés.
5.3 Tarifs
• Les prix des services sont exprimés en euros (€), hors taxes (HT) et toutes taxes comprises (TTC).
• Les devis sont valables pour une durée de 30 jours, sauf mention contraire.
• Les frais supplémentaires éventuels seront communiqués avant la réalisation des prestations.
5.4 Commande
• La commande est validée après acceptation du devis signé par le client et paiement d’un acompte (si applicable).
• Toute commande implique l’acceptation des présentes CGV sans réserve.
5.5 Paiement
• Les paiements peuvent être effectués par : [exemple : virement bancaire, chèque].
• Le paiement total doit être effectué avant la fin de la prestation, sauf conditions particulières définies dans le devis.
• En cas de retard de paiement, des pénalités peuvent s’appliquer (ex. 10% du montant dû par mois de retard).
5.6 Rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf si la prestation a commencé avec son accord préalable.
5.7 Livraison et exécution
• Les délais d’exécution des travaux sont précisés dans le devis. SGTA s’engage à respecter ces délais, sauf cas de force majeure.
• En cas de retard ou d’imprévu, SGTA informera immédiatement le client et proposera une solution adaptée.
5.8 Responsabilité
• SGTA garantit la qualité des prestations réalisées selon les règles de l’art.
• SGTA ne peut être tenue responsable des retards ou défauts d’exécution dus à des circonstances indépendantes de sa volonté (ex. conditions climatiques, tiers).
5.9 Réclamations et litiges
• Toute réclamation doit être adressée par écrit à : sgta.morgane@gmail.com
• En cas de litige, les parties s’engagent à chercher une solution amiable avant de saisir les tribunaux.
• Les tribunaux compétents sont ceux du siège social de SGTA.
5.10 Loi applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
5.11 Contact
Pour toute question relative à nos CGV :
• Email : sgta.morgane@gmail.com
• Téléphone : 0663745877